code militaire [modifier]

Opuscule 1. Hierarchie et organisation générale


Art. 5.1.1. : L'Armée de Touraine constitue l’organe de défense principal du Duché et est composée d'officiers et d'hommes de troupe. Ils portent uniformes et grades associés à leur charge et à leur rang. Les grades de l'armée de Touraine sont ordonnancés par primauté hiérarchique :
- Duc/Duchesse (officier)
- Capitaine (officier)
- Major (officier)
- Lieutenant (officier) :1 par ville
- Sous Lieutenant (sous officier):1 par ville
- Sergent chef (sous officier)
- Sergent
- Soldat
- Recrue

Art. 5.1.2. : Le Duc/Duchesse de Touraine est le premier officier de l'Armée de Touraine. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire tourangeau. Il a aussi le pouvoir de grâcier les condamnés par la justice militaire tourangelle.

Art. 5.1.3. : Le Capitaine de Touraine est le second officier de l'Armée de Touraine. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire tourangeau.

Art. 5.1.4. : En cas d’incapacité du Duc/Duchesse d’assurer sa fonction, le commandement suprême de l’Armée est confié au Capitaine. Dans le cas où ce dernier ne peut pas non plus assurer ses fonctions, celles-ci sont déléguées au Connetable.

Art. 5.1.5. : L’Etat-Major est l’organe décisionnel de l’Armée. Dans ce cadre, l’ensemble des décisions de l’Armée doit passer par lui. L’E-M est composé du :
- Duc/Duchesse
- Capitaine, ainsi que ses aides de camps(major)
- Commandant de Compagnie(lieutenant), ainsi que leur aide de camp(sous lieutenant)

Art. 5.1.6. : Ce présent Code s’applique à tous les membres permanents ou non de l’Armée de Touraine.

Art. 5.1.7. : Le Duc/Duchesse transmet les ordres du Conseil au Capitaine, qui les répercute au sein de l’Etat-Major où sont discutés les aspects tactiques et pratiques. L’Etat-Major transmet alors les ordres précis aux différentes compagnies. Les Commandants ont ensuite la responsabilité de la bonne réalisation des ordres et manoeuvres.

Art. 5.1.8. : Chaque compagnie doit respecter sa chaîne hierarchique propre en priorité. En cas d’absence du supérieur direct, tout militaire doit s'adresser au suivant en remontant la hierarchie. En cas de doute, toujours se référer au Capitaine.

Art. 5.1.9. : La répartition des effectifs au sein des différentes compagnies se doit d’être équitable, tout en essayant de concilier les souhaits de la recrue et les besoins de l’armée.

Art. 5.1.10. : Si un corps d’armée atteint 10 soldats, elle est divisée en 2 pelotons. Chaque peloton est composé entre 5 et 9 soldats et sera dotée d’une hierarchie débutant au grade de sergent.

Art. 5.1.11. : Chaque peloton est rattaché à une compagnie, en fonction du village de résidence des soldats.

Art. 5.1.12. : Les officiers et sous-officiers sont nommés par l’Etat-Major,


Opuscule 2. Recrutement


Art. 5.2.1. : Tout tourangeau ou tourangelle, résidant en Touraine depuis au moins 2 semaines et dont le casier judiciaire est vierge de toute condamnation depuis un mois peut s’enrôler au sein de l’Armée de Touraine. Pour les vagabonds, le dossier doit être vierge de toute condamnation depuis sa naissance. Aucune discrimination confessionnelle, politique, sociale ou sexiste ne sera tolérée de la part des recruteurs et au sein même de l’Armée.

Art. 5.2.2. : Le recruteur vérifiera que le volontaire satisfait aux conditions mentionnées à l’article 5.2.1. et proposera sa nomination et son affectation à l’Etat-Major pour accord.

Art. 5.2.3. : L’engagement devient effectif lorsque le volontaire recoit son laissez-passer pour la caserne et qu’il a prêté serment devant un intructeur compétent en ces termes :
« Je prête serment à la Touraine, au Conseil Ducal et au Duc(Duchesse), et je jure de défendre ma patrie et ses intérêts au péril de ma vie si nécessaire. Je m’engage à lire et respecter le code militaire de Touraine. »


Opuscule 3. Devoirs du militaire


Art. 5.3.1. : Un soldat doit toujours respecter la hierarchie, sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Art. 5.3.2. : Un soldat doit toujours suivre l’ordre d’un supérieur. En cas d’ordres discordants, il se doit d’obéir au plus haut gradé. Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Art. 5.3.3. : Si l’ordre donné est contraire aux lois en vigueur, le subalterne doit s’y conformer si et seulement si l’ordre est consigné et contresigné. Dans le cas où cet ordre est oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Duc/Duchesse, il doit refuser d’obéir. Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Art. 5.3.4. : Tout soldat donnant des informations sur ses manoeuvres, les ordres recus ou les événements internes à la caserne à un tiers ne faisant pas partie de l’armée ducale sera sanctionné pour insubordination ou trahison.

Art. 5.3.5. : Un soldat ne doit jamais transmettre d’informations confidentielles, stratégiques ou d’une quelconque utilité économique ou militaire à l’ennemi ou à une puissance étrangère, sous peine d’être poursuivi pour haute trahison.

Art. 5.3.6. : Tout militaire entrant en possession d’informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou non la sécurité du duché doit en avertir son officier supérieur dans les plus brefs délais.

Art. 5.3.7. : Un soldat quittant sans autorisation préalable le territoire de la Touraine sera poursuivi pour désertion.

Art. 5.3.8. : Un soldat ne doit jamais se retirer d’une opération en cours ou du champs de bataille sans l’autorisation écrite d’un officier supérieur, sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

Art . 5.3.9. : Tout soldat possédant des preuves sérieuses d’un manquement au devoir d’un militaire quel qu’il soit, sans disctinction de rang, a le devoir d’en informer sa hierarchie. Dans le cas où il s’agit du supérieur hierarchique direct, le soldat doit passer outre la chaine hierachique et prévenir le supérieur de cette personne sans crainte de sanction pour insubordination.

Art. 5.3.10. : L'honneur des forces armées tourangelle doit être préservé en toutes circonstances.
i. Tout acte ou tout ordre conduisant au déshonneur de l'armée de Touraine est un acte de trahison passible de la peine de mort. Le juge apprécie discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au droit commun.
ii. L’ordre du Duc(hesse), ne peut conduire au déshonneur de l'armée de Touraine.

Art. 5.3.11. : Tout militaire doit être identifiable immédiatement où qu’il se trouve et respecter les disposition suivantes :
- posséder le même pseudo à la caserne que sur le jeu
- porter visiblement son uniforme (grade et corps d’armée dans sa signature)
- ne pas arborer son appartenance politique ou religieuse (signature ou avatar)

Art. 5.3.12. : Tout militaire doit avertir sa hierarchie de tout changement de situation, tels que les déménagements, retraite, indisponibilité, ...

Art. 5.3.13. : Tout membre de l’armée peut demander une permission, période pendant laquelle il est déchargé de ses obligations et doit prévenir le gradé au dessus de lui qui transmettra l'information.

Art. 5.3.14. : Tout membre de l’armée peut demander sa démission, sauf en cas de guerre ou de loi martiale. La démission doit être validée obligatoirement par un membre de l’Etat-Major.


Opuscule 4. Rémunération

Art. 5.4.1. : L’attribution de soldes n’est pas systématique et se fait sur demande du Duc, en concertation avec le Capitaine, l'Intendant de l'Armée et le Commissaire au Commerce.

Art. 5.4.2. : Le registre des soldes, primes et frais de déplacements est tenu à jour par un intendant, nommé par l’Etat-Major.

Art. 5.4.3. : La grille des soldes est la suivante:
Dans l'armée Ig:
Chef d'armée IG : 25 + 1 = 26 écus par jour
Soldat : 18 + 1 = 19 écus par jour
Recrue : 1 pain par jour

Dans lance,groupe armée:
Soldat:18écus
Recrue:1 pain par jour

Art. 5.4.4. : Modalités de paiement : Les payes seront versées aux soldats chaque lendemain de déplacement, si le groupe est en Touraine et si les marchés sont accessibles sans problème. Sinon elles seront versées au retour du groupe.
En fonction de la configuration, un mandat pourra être crée, contenant les salaires et denrées éventuelles, et affectée à chaque leader de groupe ou sergent, qui sera en charge de le distribuer aux soldats de son groupe. Ou bien, on pourra décider de passer directement par la mairie (Loches, Chinon ou Vendôme) pour les soldats ayant voyagé seul.

Opuscule 5. Justice militaire

Art. 5.5.1. : Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger des manquements d’un membre de l’Armée au code militaire tourangeau.

Art. 5.5.2. : La Justice militaire est rendue par le Juge militaire. Le Juge de Touraine, revêtu de l’uniforme idoine, exerce la fonction de juge militaire.

Art. 5.5.3. : Devant le Juge militaire, l’accusation est exercée par le Procureur militaire, sur requête de l’Etat-Major. Le Procureur de Touraine, revêtu de l’uniforme idoine, exerce la fonction de procureur militaire. Dans le cadre de l’exercice de ses fonctions, le Procureur militaire est assujetti au Duc et au Capitaine.

Art. 5.5.4. : Les sanctions pénales militaires suivent les principes suivants :
i. En complément des sanctions prévues, le Juge militaire peut infliger la dégradation au condamné ou l’expulsion de l’armée.
ii. la sanction pour insubordination peut être une amende de 10 à 500 écus.
iii. la sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison et/ou une amende de 100 à 2000 écus.
iv. la sanction pour haute trahison peut entraîner toutes les sanctions déjà énoncées ainsi que le bannissement de Touraine ou la peine de mort.

Art. 5.5.5. : L’insubordination est encadrée par les principes suivants :
i. L’insubordination à un supérieur hiérarchique est un crime simple.
ii. En temps de guerre, l’insubordination à un supérieur hiérarchique est passible de la peine de mort. Le juge apprécie discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au droit commun.

Art. 5.5.6. : La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l’appréciation du tribunal militaire.

Art. 5.5.7. : Les sanctions prévues sont alourdies pour les officiers.


Opuscule 6. Conscription

Art. 5.6.1. : En cas de menace de guerre imminente, le Duc/Duchesse peut décreter la conscription, qui consiste en un enrôlement obligatoire dans l’armée de tous les tourangeaux et qui sera effectuée par le Capitaine et le Connetable.

Art. 5.6.2. : La population sera informée de la conscription via les canaux d’informations classiques tels l’affichage en mairie, sur les halles et gargote, à la caserne et au château de Tours. Cette mesure sera généralement accompagnée de la mise en place de la Loi martiale (cf. Opuscule 7).

Art. 5.6.3. : Les demandes de dérogations devront être formulées dans les plus brefs délais aux officiers chargés de l’enrôlement. Pourront être exemptés ceux et celles présentant des justificatifs et une lettre dûment motivée pour les raisons suivantes :
- Appartenance au Conseil Ducal (hormis le Capitaine et le Connetable)
- Appartenance à la haute fonction publique (maires, hauts fonctionnaires, ...)
- Appartenance au clergé
- Invalidité temporaire ou permanente
- Rôle essentiel dans le maintien de la stabilité économique et sécuritaire du duché


Opuscule 7. Loi martiale

Art. 5.7.1. : La Loi Martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration de duché de Touraine. Elle ne peut être décretée que par le Duc/Duchesse de Touraine.

Art. 5.7.2. : Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la Loi Martiale, celle-ci doit être suspendue par le Duc/Duchesse de Touraine.
Le Conseil tourangeau peut voter la suspension de la Loi Martiale dans le cas où le Duc/Duchesse ne la suspend pas de lui-même.

Art. 5.7.3. : Durant toute la durée d'application de la loi martiale, les soldats tourangeaux, ainsi que toutes institutions ou personnes ayant fait serment d'allégeance à la Touraine doivent se signaler au Capitaine à la caserne de Touraine et se tenir prêt à recevoir d'éventuels ordres.

Art. 5.7.4. : Durant toute la durée d'application de la Loi martiale, tout voyageur ou marchand foulant le sol tourangeau a l'obligation de se signaler à la Prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et/ou de bannissement.

Art. 5.7.5. : Durant toute la durée d'application de la Loi martiale, le Conseil tourangeau dispose du pouvoir unilatéral de bannissement sans consultation de la justice.
i. L'identité du banni et la justification du bannissement doit être intégrée au décret de bannissement et fera l'objet d'une proclamation publique. La personne bannie se verra intimer l'ordre de quitter le territoire par missive privée.
ii. A compter de la date de proclamation du décret de bannissement, la personne concernée dispose de 3 jours pour quitter la Touraine, sous peine de poursuites judiciaires pour haute trahison et infraction à la loi martiale.

Art. 5.7.6. : Les bannissements ainsi prononcés restent valides après suspension de la loi martiale pour une durée définie dans le décret. Seul le Conseil tourangeau peut casser la décision de bannissement.

Art. 5.7.7. : Durant toute la durée d'application de la Loi martiale la peine de mort pourra être prononcée en cas de refus d'obtempérer à un décret de bannissement.

Opuscule 1. Hierarchie et organisation générale


Art.
5.1.1. : L'Armée de Touraine constitue l’organe de défense principal du
Duché et est composée d'officiers et d'hommes de troupe. Ils portent
uniformes et grades associés à leur charge et à leur rang. Les grades
de l'armée de Touraine sont ordonnancés par primauté hiérarchique :
- Duc/Duchesse (officier)
- Capitaine (officier)
-Conseillers ducaux (Officier) (malgrès que certain non rien a voir)
- Lieutenant (officier) :1 par ville
- Sous Lieutenant (sous officier):1 par ville
- Major (officier) (irl sa remplace le sous lieutenant donc se plasse en dessous)
- Sergent chef (sous officier)
- Sergent
- Soldat
- Recrue

Art.
5.1.2. : Le Duc/Duchesse de Touraine est le premier officier de l'Armée
de Touraine. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir
n’importe quel militaire tourangeau. Il a aussi le pouvoir de grâcier
les condamnés par la justice militaire tourangelle.

Art. 5.1.3.
: Le Capitaine de Touraine est le second officier de l'Armée de
Touraine. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir
n’importe quel militaire tourangeau.

Art. 5.1.4. : En cas
d’incapacité du Duc/Duchesse d’assurer sa fonction, le commandement
suprême de l’Armée est confié au Capitaine. Dans le cas où ce dernier
ne peut pas non plus assurer ses fonctions, celles-ci sont déléguées au
Connetable.

Art. 5.1.5. : L’Etat-Major est l’organe décisionnel
de l’Armée. Dans ce cadre, l’ensemble des décisions de l’Armée doit
passer par lui. L’E-M est composé du :
- Duc/Duchesse
- Capitaine, ainsi que ses aides de camps(major)
-Conseillers ducaux
- Commandant de Compagnie(lieutenant), ainsi que leur aide de camp(sous lieutenant)

Art. 5.1.6. : Ce présent Code s’applique à tous les membres permanents ou non de l’Armée de Touraine.

Art.
5.1.7. : Le Duc/Duchesse transmet les ordres du Conseil au Capitaine,
qui les répercute au sein de l’Etat-Major où sont discutés les aspects
tactiques et pratiques. L’Etat-Major transmet alors les ordres précis
aux différentes compagnies. Les Commandants ont ensuite la
responsabilité de la bonne réalisation des ordres et manoeuvres.

Art.
5.1.8. : Chaque compagnie doit respecter sa chaîne hierarchique propre
en priorité. En cas d’absence du supérieur direct, tout militaire doit
s'adresser au suivant en remontant la hierarchie. En cas de doute,
toujours se référer au Capitaine.

Art. 5.1.9. : La répartition
des effectifs au sein des différentes compagnies se doit d’être
équitable, tout en essayant de concilier les souhaits de la recrue et
les besoins de l’armée.

Art. 5.1.10. : Si un corps d’armée
atteint 10 soldats, elle est divisée en 2 pelotons. Chaque peloton est
composé entre 5 et 9 soldats et sera dotée d’une hierarchie débutant au
grade de sergent.

Art. 5.1.11. : Chaque peloton est rattaché à une compagnie, en fonction du village de résidence des soldats.

Art. 5.1.12. : Les officiers et sous-officiers sont nommés par l’Etat-Major,


Opuscule 2. Recrutement


Art.
5.2.1. : Tout tourangeau ou tourangelle, résidant en Touraine depuis au
moins 2 semaines et dont le casier judiciaire est vierge de toute
condamnation depuis un mois peut s’enrôler au sein de l’Armée de
Touraine. Pour les vagabonds, le dossier doit être vierge de toute
condamnation depuis sa naissance. Aucune discrimination
confessionnelle, politique, sociale ou sexiste ne sera tolérée de la
part des recruteurs et au sein même de l’Armée.

Art. 5.2.2. :
Le recruteur vérifiera que le volontaire satisfait aux conditions
mentionnées à l’article 5.2.1. et proposera sa nomination et son
affectation à l’Etat-Major pour accord.

Art. 5.2.3. :
L’engagement devient effectif lorsque le volontaire recoit son
laissez-passer pour la caserne et qu’il a prêté serment devant un
intructeur compétent en ces termes :
« Je prête serment à la
Touraine, au Conseil Ducal et au Duc(Duchesse), et je jure de défendre
ma patrie et ses intérêts au péril de ma vie si nécessaire. Je m’engage
à lire et respecter le code militaire de Touraine. »


Opuscule 3. Devoirs du militaire


Art. 5.3.1. : Un soldat doit toujours respecter la hierarchie, sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Art.
5.3.2. : Un soldat doit toujours suivre l’ordre d’un supérieur. En cas
d’ordres discordants, il se doit d’obéir au plus haut gradé. Cela sous
peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Art. 5.3.3.
: Si l’ordre donné est contraire aux lois en vigueur, le subalterne
doit s’y conformer si et seulement si l’ordre est consigné et
contresigné. Dans le cas où cet ordre est oral et ne provient ni du
Capitaine, ni du Duc/Duchesse, il doit refuser d’obéir. Cela sous peine
de sanction pour insubordination ou trahison.

Art. 5.3.4. : Tout
soldat donnant des informations sur ses manoeuvres, les ordres recus ou
les événements internes à la caserne à un tiers ne faisant pas partie
de l’armée ducale sera sanctionné pour insubordination ou trahison.

Art.
5.3.5. : Un soldat ne doit jamais transmettre d’informations
confidentielles, stratégiques ou d’une quelconque utilité économique ou
militaire à l’ennemi ou à une puissance étrangère, sous peine d’être
poursuivi pour haute trahison.

Art. 5.3.6. : Tout militaire
entrant en possession d’informations militaires ou économiques
susceptibles de concerner directement ou non la sécurité du duché doit
en avertir son officier supérieur dans les plus brefs délais.

Art. 5.3.7. : Un soldat quittant sans autorisation préalable le territoire de la Touraine sera poursuivi pour désertion.

Art.
5.3.8. : Un soldat ne doit jamais se retirer d’une opération en cours
ou du champs de bataille sans l’autorisation écrite d’un officier
supérieur, sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

Art
. 5.3.9. : Tout soldat possédant des preuves sérieuses d’un manquement
au devoir d’un militaire quel qu’il soit, sans disctinction de rang, a
le devoir d’en informer sa hierarchie. Dans le cas où il s’agit du
supérieur hierarchique direct, le soldat doit passer outre la chaine
hierachique et prévenir le supérieur de cette personne sans crainte de
sanction pour insubordination.

Art. 5.3.10. : L'honneur des forces armées tourangelle doit être préservé en toutes circonstances.
i.
Tout acte ou tout ordre conduisant au déshonneur de l'armée de Touraine
est un acte de trahison passible de la peine de mort. Le juge apprécie
discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au droit
commun.
ii. L’ordre du Duc(hesse), ne peut conduire au déshonneur de l'armée de Touraine.

Art. 5.3.11. : Tout militaire doit être identifiable immédiatement où qu’il se trouve et respecter les disposition suivantes :
- posséder le même pseudo à la caserne que sur le jeu
- porter visiblement son uniforme (grade et corps d’armée dans sa signature, seulement en caserne )
- ne pas arborer son appartenance politique ou religieuse (signature ou avatar)

Art.
5.3.12. : Tout militaire doit avertir sa hierarchie de tout changement
de situation, tels que les déménagements, retraite, indisponibilité, ...

Art.
5.3.13. : Tout membre de l’armée peut demander une permission, période
pendant laquelle il est déchargé de ses obligations et doit prévenir le
gradé au dessus de lui qui transmettra l'information.

Art.
5.3.14. : Tout membre de l’armée peut demander sa démission, sauf en
cas de guerre ou de loi martiale. La démission doit être validée
obligatoirement par un membre de l’Etat-Major.


Opuscule 4. Rémunération

Art.
5.4.1. : L’attribution de soldes n’est pas systématique et se fait sur
demande du Duc, en concertation avec le Capitaine, l'Intendant de
l'Armée et les conseillers ducaux.

Art. 5.4.2. : Le registre des soldes, primes et frais de déplacements est tenu à jour par un intendant, nommé par l’Etat-Major.

Art. 5.4.3. : La grille des soldes est la suivante:
Dans l'armée Ig:
Chef d'armée IG : 25 + 1 = 26 écus par jour
Soldat : 18 + 1 = 19 écus par jour
Recrue : 1 pain par jour

Dans lance,groupe armée:
Soldat:18écus
Recrue:1 pain par jour

Art.
5.4.4. : Modalités de paiement : Les payes seront versées aux soldats
chaque lendemain de déplacement, si le groupe est en Touraine et si les
marchés sont accessibles sans problème. Sinon elles seront versées au
retour du groupe.
En fonction de la configuration, un mandat pourra
être crée, contenant les salaires et denrées éventuelles, et affectée à
chaque leader de groupe ou sergent, qui sera en charge de le distribuer
aux soldats de son groupe. Ou bien, on pourra décider de passer
directement par la mairie (Loches, Chinon ou Vendôme) pour les soldats
ayant voyagé seul.

Opuscule 5. Justice militaire

Art.
5.5.1. : Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger
des manquements d’un membre de l’Armée au code militaire tourangeau.

Art.
5.5.2. : La Justice militaire est rendue par le Juge militaire. Le Juge
de Touraine, revêtu de l’uniforme idoine, exerce la fonction de juge
militaire.

Art. 5.5.3. : Devant le Juge militaire, l’accusation
est exercée par le Procureur militaire, sur requête de l’Etat-Major. Le
Procureur de Touraine, revêtu de l’uniforme idoine, exerce la fonction
de procureur militaire. Dans le cadre de l’exercice de ses fonctions,
le Procureur militaire est assujetti au Duc et au Capitaine.

Art. 5.5.4. : Les sanctions pénales militaires suivent les principes suivants :
i. En complément des sanctions prévues, le Juge militaire peut infliger la dégradation au condamné ou l’expulsion de l’armée.
ii. la sanction pour insubordination peut être une amende de 10 à 500 écus.
iii. la sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison et/ou une amende de 100 à 2000 écus.
iv. la sanction pour haute trahison peut entraîner toutes les sanctions
déjà énoncées ainsi que le bannissement de Touraine ou la peine de mort.(a voir si en accord avec la charte du juge...)

Art. 5.5.5. : L’insubordination est encadrée par les principes suivants :
i. L’insubordination à un supérieur hiérarchique est un crime simple.
ii.
En temps de guerre, l’insubordination à un supérieur hiérarchique est
passible de la peine de mort. Le juge apprécie discrétionnairement la
peine à infliger, sans s’en référer au droit commun.

Art. 5.5.6.
: La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est
laissée à l’appréciation du tribunal militaire.

Art. 5.5.7. : Les sanctions prévues sont alourdies pour les officiers.


Opuscule 6. Conscription

Art.
5.6.1. : En cas de menace de guerre imminente, le Duc/Duchesse peut
décreter la conscription, qui consiste en un enrôlement obligatoire
dans l’armée de tous les tourangeaux et qui sera effectuée par le
Capitaine et le Connetable.

Art. 5.6.2. : La population sera
informée de la conscription via les canaux d’informations classiques
tels l’affichage en mairie, sur les halles et gargote, à la caserne et
au château de Tours. Cette mesure sera généralement accompagnée de la
mise en place de la Loi martiale (cf. Opuscule 7).

Art. 5.6.3.
: Les demandes de dérogations devront être formulées dans les plus
brefs délais aux officiers chargés de l’enrôlement. Pourront être
exemptés ceux et celles présentant des justificatifs et une lettre
dûment motivée pour les raisons suivantes :
- Appartenance au Conseil Ducal (hormis le Capitaine et le Connetable)
- Appartenance à la haute fonction publique (maires, hauts fonctionnaires, ...)
- Appartenance au clergé
- Invalidité temporaire ou permanente
- Rôle essentiel dans le maintien de la stabilité économique et sécuritaire du duché


Opuscule 7. Loi martiale

Art.
5.7.1. : La Loi Martiale est une mesure d'exception et ne saurait être
proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la
bonne administration de duché de Touraine. Elle ne peut être décretée
que par le Duc/Duchesse de Touraine.

Art. 5.7.2. : Dès la fin
de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la Loi
Martiale, celle-ci doit être suspendue par le Duc/Duchesse de Touraine.

Le Conseil tourangeau peut voter la suspension de la Loi Martiale dans le cas où le Duc/Duchesse ne la suspend pas de lui-même.

Art.
5.7.3. : Durant toute la durée d'application de la loi martiale, les
soldats tourangeaux, ainsi que toutes institutions ou personnes ayant
fait serment d'allégeance à la Touraine doivent se signaler au
Capitaine à la caserne de Touraine et se tenir prêt à recevoir
d'éventuels ordres.

Art. 5.7.4. : Durant toute la durée
d'application de la Loi martiale, tout voyageur ou marchand foulant le
sol tourangeau a l'obligation de se signaler à la Prévôté sous peine de
poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et/ou de
bannissement.

Art. 5.7.5. : Durant toute la durée d'application
de la Loi martiale, le Conseil tourangeau dispose du pouvoir unilatéral
de bannissement sans consultation de la justice.
i. L'identité du
banni et la justification du bannissement doit être intégrée au décret
de bannissement et fera l'objet d'une proclamation publique. La
personne bannie se verra intimer l'ordre de quitter le territoire par
missive privée.
ii. A compter de la date de proclamation du décret
de bannissement, la personne concernée dispose de 3 jours pour quitter
la Touraine, sous peine de poursuites judiciaires pour haute trahison
et infraction à la loi martiale.

Art. 5.7.6. : Les
bannissements ainsi prononcés restent valides après suspension de la
loi martiale pour une durée définie dans le décret. Seul le Conseil
tourangeau peut casser la décision de bannissement.

Art.
5.7.7. : Durant toute la durée d'application de la Loi martiale la
peine de mort pourra être prononcée en cas de refus d'obtempérer à un
décret de bannissement.(charte du juge...)

J'ai mis en rouge ce que j'ai changé et en bleue mes remarques.

le major dans l'ancienne version était au dessus,j'allais rajouter des chose,mais vu que tu as rajouter certain chose

Art.5.1.1. : L'Armée de Touraine constitue l’organe de défense principal du
Duché et est composée d'officiers et d'hommes de troupe. Ils portent
uniformes et grades associés à leur charge et à leur rang. Les grades
de l'armée de Touraine sont ordonnancés par primauté hiérarchique :
- Duc/Duchesse (officier)
- Capitaine (officier)
- Conseil Ducaux
- Chef de Etat Major:les 2 anciens capitaine
- Lieutenant (officier) :1 par ville
- Sous Lieutenant (sous officier):1 par ville
- Sergent chef (sous officier):1 par peloton
- Sergent: 1 par peloton
- Soldat
- Recrue

je mettrais méme un état major par compagnie,et un Commission Financiére de L'armée(CFA),et une Commission financiére de la compagnie(CFC) par ville

Ba pour le major je suis certain^^

Pour le reste en effet c'est possible sa donne plus de responsabilité et donc plus de motivation

Citation :

Pour le reste en effet c'est possible sa donne plus de responsabilité et donc plus de motivation

c'est pas vraiment le but,c'est surtout de donner plus de pouvoir au lieutenant,et de faire avancé les ordres plus rapidement

oui mais bon les lieutenants dorment alors....

pas tous,ils sont vieux,c'est tout ,il faut bien les faire bougé

je verais:
Conseil de la compagnie:
(-capitaine
-chef état major)
-lieutenant
-sous lieutenant
-sergent chef
-sergent

CFA
-capitaine
-connétable
-bailli
-les trésoriers et les logisticiens

CFC
-Lieutenant
-le trésorier de l'arméeIg
-le trésorier de la compagnie(pour mission en groupe)
-le logisticien

Sa serait l'EM tout simplement l'ensemble..

si j'ai bien compris,tu veux que les 3 organisation que je prpose soit dans EM

Quand tu regarde sa fait un peu EM non?

En gros L'EM serait le regroupement de ces 3 commisions.

sauf la CFC,car il y aura un seul de leur représentant au CFA
car il y aura un vote entre les 2trésorier,et le logisticien dans chaque compagnie,pour élire un représentant du CFC qui le fera au CFA

Hum au pire les trésorier et logisticien sont pas obliger dans l'EM tant que les chef d'armée ig y sont...

et,je considére comme le chef de l'armée Ig=lieutenant

tu peux le mettre en forme,avec les diiférent proposition,et mettre plus de pouvoir au lieutenant

Heu tu peut le faire car la je serais absent au moins jusqu'a mercredi...

^^ d'eccord,je le ferais!
mais bon,le capitaine n'a fais aucune modification sur le forum

tu peux le faire ici deja...

c'est ca que je vais faire,mais bon,siméme le capitaine ne fait pas ce qu'il a dit